Délibérations du Conseil Municipal

DE-045 : Rapport de la CLECT de Cauvaldor · DE-046 : Subventions aux associations 2026 · DE-047 : Règlement, tarifs et convention de la salle des fêtes · DE-048 bis : Taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)

Publié le 10/09/2026

DE-041 : Représentant à la CLECT de Cauvaldor · DE-042 : Éclairage public délégué à la FDEL · DE-043 : Adoption du règlement intérieur du conseil · DE-044 : Règlement intérieur du conseil (acte transmis le 17/08)

Publié le 16/07/2026

DE-038 : Plan de financement de la salle des fêtes (DETR) · DE-039 : Droit à la formation des élus · DE-040 : Commission communale des impôts directs (CCID)

Publié le 18/06/2026

DE-035 : Approbation du PV du 28 avril · DE-036 : Adhésion au CAUE du Lot pour 2026 · DE-037 : Décision modificative n° 1

Publié le 28/05/2026

DE-023 : Secrétaire de séance · DE-024 : Approbation du PV du 2 avril · DE-025 : Délégations au maire · DE-026 : Commissions municipales · DE-027 : Compte financier unique 2025 · DE-028 : Budget primitif 2026 · DE-029 : Taux des taxes locales 2026 · DE-030 : Délégation au maire des non-valeurs jusqu'à 200 € · DE-031 : Non-valeur d'une dette de loyer · DE-032 : Représentant à la SPL Cauvaldor Expansion · DE-033 : Représentants à l'AGEDI

Publié le 28/04/2026

DE-009 : Secrétaire de séance · DE-010 : Indemnités du maire · DE-011 : Indemnités des élus · DE-012 : Correspondant défense · DE-013 : Emploi non permanent · DE-014 : Délégués au TE46 · DE-015 : Référent moustique tigre · DE-016 : Délégués au SMDMCA · DE-017 : Représentants au SMECMVD · DE-018 : Délégués au SDAIL · DE-019 : Référent environnement (SYDED) · DE-020 : Correspondant tempête (Enedis) · DE-021 : Référent ambroisie · DE-022 : Délégués au SIVU L'Âge Tendre

Publié le 02/04/2026

DE-008 : Nombre d'adjoints

Publié le 22/03/2026

Publié le 09/01/2025

Publié le 19/12/2024

Publié le 19/11/2024

Publié le 19/10/2024

Publié le 19/09/2024

Publié le 19/07/2024

Publié le 19/06/2024

Publié le 29/01/2024

Publié le 21/09/2023

Publié le 26/05/2023

Publié le 25/05/2023

Publié le 25/04/2023

Publié le 30/03/2023

Publié le 23/02/2023

Publié le 26/01/2023

Publié le 23/12/2022

Publié le 24/11/2022

Publié le 25/10/2022

Publié le 15/09/2022

Publié le 28/07/2022